Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I DECO
Sylvain TORMO
Romain BOUDOT

Numéro de dépôt :
3817246
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
I DECO de Sylvain TORMO

Présentation de la marque I DECO

Déposée le 24 mars 2011 par Sylvain TORMO et Romain BOUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Sylvain TORMO domicilié(e) 6 rue Grandville - 94160 - SAINT MANDE - France et Romain BOUDOT domicilié(e) 99 rue de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque I DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I DECO est expirée depuis le 24 mars 2021.

Sylvain TORMO a également déposé les autres marques suivantes : I MY DECO , I LOVE DECO , I LOVE MY DECO


Sylvain TORMO - 6 rue Grandville - 94160 - SAINT MANDE - France

Romain BOUDOT - 99 rue de Grenelle - 75015 - PARIS - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Logiciels (programmes enregistrés) et publications électroniques téléchargeables, fournis en ligne à partir de bases de données ou de l'Internet ; logiciels destinés au domaine des meubles, de l'ameublement, des tissus d'ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; publications électroniques téléchargeables liées aux meubles, à l'ameublement, aux tissus d'ameublement, à la conception et à la décoration intérieure ; logiciels de recherche de données ; logiciels permettant la recherche de données dans le domaine des meubles, de l'ameublement, des tissus d'ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; logiciels destinés à la planification, à la conception, à la décoration et à l'ameublement de locaux ; tableaux d'affichage électroniques.

Produits de l'imprimerie et publications liées aux meubles, à l'ameublement, aux tissus d'ameublement, à la conception et à la décoration intérieure.

Meubles, glaces (miroirs), produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir cadres (encadrements), buffets roulants (meubles), moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises longues, coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), baguettes d'encadrement (liteaux), étagères, éventails, fauteuils, meubles de bureau, mobiles (objets pour la décoration), plateaux de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, plats, sucriers, salières, poivriers, saladiers, soupières, arrosoirs, beurriers, bougeoirs, brocs, services à café et à thé, carafes, flacons, moules de cuisine.

Rassemblement pour le compte de tiers, d'une variété de meubles, d'ameublement et de tissus d'ameublement, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de meubles, d'ameublement et de tissus d'ameublement, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits à partir d'un site Web sur l'Internet ou par toute autre voie de télécommunications ; fourniture d'accès en ligne à un site Web ayant pour objet les meubles, l'ameublement et les tissus d'ameublement ; compilation et systématisation d'informations liées aux meubles, à l'ameublement, aux tissus d'ameublement, à la conception et à la décoration intérieure dans des bases de données informatiques ; informations commerciales sur des produits liés aux meubles, à l'ameublement, aux tissus d'ameublement, à la conception et à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ayant pour objet les meubles, l'ameublement et les tissus d'ameublement ; services de conseil, d'assistance et d'information en matière de traitement administratif de commandes d'achats, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums et de tableaux d'affichage électronique (télécommunications) en ligne ; fourniture d'un forum en ligne d'interaction sociale afin de permettre aux utilisateurs de participer à des discussions, à des communautés en ligne et à des réseaux sociaux ; services de forums de discussion ; services de messagerie en ligne ; fourniture de liens à des sites Web de tiers.

Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] liées aux meubles, à l'ameublement, aux tissus d'ameublement, à la conception et à la décoration intérieure.

Services de décoration intérieure ; services en ligne de décoration intérieure ; services d'informations, de conseils et d'assistance liés à des services de décoration intérieure ; informations liées à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; assistance en conception liée à la sélection de meubles, ameublement et tissus d'ameublement (services de décoration intérieure) ; services d'informations, de conseils et d'assistance, tous en tant que services de conception, liés à la combinaison et à l'harmonisation des couleurs, des peintures et de l'ameublement pour la décoration intérieure ; services de conception, en tant qu'aménagement d'intérieurs ; fourniture d'un moteur de recherche dans le domaine de la conception, de la décoration intérieure, des meubles, de l'ameublement et des tissus d'ameublement ; reconstitution de bases de données.